Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
Dernière mise à jour : 13 juillet 2026
1. Éditeur du site
Le site bdshydrotech.fr est édité par :
Dario Briand EI – BDS Hydro Tech
Entrepreneur individuel
SIREN : 751 999 939
SIRET : 751 999 939 00034
Adresse : 2200 Chemin de Saint-Claude, 06600 Antibes, France
Téléphone : 06 58 49 51 33
E-mail : briand@bdshydrotech.fr
Immatriculation : Registre national des entreprises, sous le numéro SIREN 751 999 939.
TVA non applicable – article 293 B du Code général des impôts.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est :
Dario Briand
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Téléphone : +1 613 241 2828
Shopify fournit la plateforme technique permettant l’hébergement et le fonctionnement de la boutique en ligne.
4. Activité
BDS Hydro Tech exerce une activité de vente d’équipements de plomberie, de sanitaires et de traitement de l’eau, ainsi que des prestations de conseil et d’installation proposées séparément selon les produits et la zone géographique d’intervention.
Les produits et prestations sont présentés sous réserve de leur disponibilité et des conditions indiquées sur le site, dans les fiches produits, les devis et les conditions générales de vente.
5. Propriété intellectuelle
Le contenu du site, notamment les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos, vidéos, documents techniques, structure et présentation, est protégé par la législation applicable à la propriété intellectuelle.
Ces éléments appartiennent à BDS Hydro Tech, à leurs auteurs respectifs, aux fabricants ou aux partenaires ayant autorisé leur utilisation.
Toute reproduction, représentation, adaptation, extraction, diffusion ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite, sauf dans les cas autorisés par la loi.
Les marques, logos et noms de fabricants présentés sur le site restent la propriété de leurs titulaires respectifs. Leur présence ne doit pas être interprétée comme conférant à BDS Hydro Tech un droit de propriété sur ces marques.
6. Informations sur les produits
BDS Hydro Tech s’efforce de présenter des informations exactes et actualisées.
Les caractéristiques techniques, photographies, dimensions, couleurs et documents sont notamment issus des informations communiquées par les fabricants ou fournisseurs.
Les photographies et illustrations sont présentées à titre informatif. De légères différences peuvent exister selon les écrans, les séries de fabrication ou les mises à jour effectuées par les fabricants.
En cas de doute sur la compatibilité ou les caractéristiques d’un produit, le client est invité à contacter BDS Hydro Tech avant de passer commande.
7. Responsabilité
BDS Hydro Tech met en œuvre les moyens raisonnables nécessaires pour assurer l’accès et le bon fonctionnement du site.
Toutefois, le site peut être temporairement interrompu pour des raisons de maintenance, de sécurité, de mise à jour ou en raison d’un événement indépendant de la volonté de BDS Hydro Tech.
BDS Hydro Tech ne pourra pas être tenu responsable d’une mauvaise utilisation du site, d’une installation non conforme des produits, du non-respect des notices des fabricants ou de dommages liés à l’intervention d’un tiers.
Les garanties légales applicables aux consommateurs restent pleinement applicables.
8. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites de fabricants, fournisseurs, partenaires, réseaux sociaux ou services externes.
BDS Hydro Tech ne maîtrise pas le contenu ni le fonctionnement de ces sites et ne pourra pas être tenu responsable de leurs informations, pratiques ou conditions d’utilisation.
9. Données personnelles
Les modalités de collecte, d’utilisation et de conservation des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible depuis le pied de page du site.
Pour exercer vos droits concernant vos données personnelles, vous pouvez écrire à :
10. Cookies
Le site utilise des cookies nécessaires à son fonctionnement et peut utiliser des cookies de mesure d’audience, de personnalisation ou de publicité.
Lorsque la réglementation l’exige, les cookies non essentiels ne sont déposés qu’après le consentement de l’utilisateur.
Les préférences peuvent être modifiées depuis le gestionnaire de cookies disponible sur le site.
11. Conditions de vente
Les commandes effectuées sur le site sont soumises aux Conditions générales de vente, à la Politique d’expédition et à la Politique de retour et de remboursement, accessibles depuis le pied de page du site.
12. Droit applicable
Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.
En cas de litige, les parties chercheront prioritairement une solution amiable avant toute action judiciaire.
13. Contact
Pour toute question concernant le site, un produit ou une commande :
Dario Briand EI – BDS Hydro Tech
2200 Chemin de Saint-Claude
06600 Antibes – France
Téléphone : 06 58 49 51 33
E-mail : briand@bdshydrotech.fr
SIRET : 751 999 939 00034
